Amodiation

Nom féminin.

Dérivé du latin « modius » qui signifie muid, boisseau évoquant la
prestation en nature. Le mot français « amodiacion » signifiait une
action de modérer.

A- En droit. Bail à ferme d’un bien foncier, d’une exploitation rurale
ou tout autre bien, moyennant une prestation périodique en nature ou
en argent; concession.

Par exemple: »faire l’amodiation d’une terre. »

Selon le Nouveau Larousse illustré, le mot amodiation n’était pas
synonyme de bail à ferme, car il servait à désigner des modes de
concession très divers.

Aujourd’hui le mot n’est plus utilisé qu’en science économique. On
l’oppose au faire-valoir et il sert à désigner tout mode
d’exploitation agricole dans lequel l’entreprise est conduite
par un autre que le propriétaire lui-même.

B- Mines. Convention par laquelle le concessionnaire remet
l’exploitation à un tiers moyennant une redevance pérodique.

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